Site officiel de la Communauté de Communes des Combes
Responsable du site
Carmen FRIQUET, Président de la Communauté de Communes des Combes
24 avenue de Pâtis - 70360 Scey-sur-Saône. Tél. 03 84 92 72 12
lescombes@wanadoo.fr
Conception et hébergement
TOROP.NET 1 quai Yves-Barbier - 70000 Vesoul.
Tél. 03 84 78 60 07 Site http://www.torop.net
Crédits photographiques
Communauté de Communes des Combes, Destination 70, Office de Tourisme des Combes à la Saône
Liens hypertextes
La présence de liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de la Communauté de Communes des Combes ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers le site de la Comunauté de Communes des Combes est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit d'envoyer un mail au webmaster.
Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site de la Comunuaté de Communes des Combes qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, la Communauté de Communes des Combes se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
Droits d'auteur
La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des logos, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Protection des données personnelles
Aucune des informations personnelles collectées dans ce site n'est utilisée à d'autres fins que de l'envoi de notre lettre d'informations. Aucune de ces données n'est transmise à des tiers à des fins commerciales ou toutes autres fins. Pour vous désabonner de notre liste de diffusion, nous envoyer un mail de désabonnement.
